Convocation Conseil Municipal du 22.09.2025 16 septembre 2025 Convocation Conseil Municipal du 22.09.2025 Lire la suite »
Arrêté n°11-09-2025-050A : Fermeture Rue du Moulin 11 septembre 2025 Arrêté n°11-09-2025-050A : Fermeture Rue du Moulin Lire la suite »
Arrêté n°09-09-2025-049A : Chemin du Chapitre 11 septembre 2025 Arrêté n°09-09-2025-049A : Chemin du Chapitre Lire la suite »
Fiche d’inscription sur le registre « Plan Canicule » 9 septembre 2025 Fiche d’inscription sur le registre « Plan Canicule » Lire la suite »
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Arrêté n°28-08-2025-048A : Chemin du Chapitre 28 août 2025 Arrêté n°28-08-2025-048A : Chemin du Chapitre Lire la suite »
Arrêté n°26-08-2025-047A : Fermeture Chemin du Chapitre 26 août 2025 Arrêté n°26-08-2025-047A : Fermeture Chemin du Chapitre Lire la suite »
Arrêté du Département : Fermeture de la route du Goyau 22 août 2025 Arrêté du Département : Fermeture de la route du Goyau Lire la suite »
Arrêté n°05-08-2025-045A : Chemin du Chapitre 5 août 2025 Arrêté n°05-08-2025-045A : Chemin du Chapitre Lire la suite »
Arrêté n°28-07-2025-042A : Chemin du Chapitre 5 août 2025 Arrêté n°28-07-2025-042A : Chemin du Chapitre Lire la suite »
Arrêté n°17-07-2025-041A : Circulation de voitures anciennes 5 août 2025 Arrêté n°17-07-2025-041A : Circulation de voitures anciennes Lire la suite »
Arrêté n°01-08-2025-044A : Fermeture rue du Moulin 5 août 2025 Arrêté n°01-08-2025-044A : Fermeture rue du Moulin Lire la suite »
Arrêté préfectoral n°25EB503 Restriction des usages de l’eau EPMP 4 août 2025 Arrêté préfectoral n°25EB503 Restriction des usages de l’eau EPMP Lire la suite »
Arrêté préfectoral autorisant des représentants du Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique à pénétrer dans des propriétés privées pour réaliser l’inventaire du patrimoine végétal sur les communes du département de la Charente-Maritime 10 juillet 2025 Arrêté préfectoral autorisant des représentants du Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique à pénétrer dans des propriétés privées pour réaliser l’inventaire du patrimoine végétal sur les communes du département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté préfectoral n°25EB459 : limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime 10 juillet 2025 Arrêté préfectoral n°25EB459 : limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté n°02-07-2025-037A : Fermeture de la rue du Moulin et du parking de la place du Pressoir 3 juillet 2025 Arrêté n°02-07-2025-037A : Fermeture de la rue du Moulin et du parking de la place du Pressoir Lire la suite »
Procès verbal du Conseil Municipal du 10.06.2025 26 juin 2025 Procès verbal du Conseil Municipal du 10.06.2025 Lire la suite »
Arrêté n°25-06-2025-036A : Mise en demeure des occupants des résidences mobiles stationnées Plaine de la Chênaie 26 juin 2025 Arrêté n°25-06-2025-036A : Mise en demeure des occupants des résidences mobiles stationnées Plaine de la Chênaie Lire la suite »
Arrêté préfectoral n°25EB422 interdisant le remplissage des plans d’eau hors tonne de chasse et réglementant la manœuvre de tous les ouvrages hydrauliques sur l’ensemble des cours d’eau et marais de la Charente-Maritime 25 juin 2025 Arrêté préfectoral n°25EB422 interdisant le remplissage des plans d’eau hors tonne de chasse et réglementant la manœuvre de tous les ouvrages hydrauliques sur l’ensemble des cours d’eau et marais de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté préfectoral n°25EB424 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin 25 juin 2025 Arrêté préfectoral n°25EB424 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur le territoire de l’OUGC Etablissement Public du Marais Poitevin Lire la suite »
Arrêté n°19-06-2025-035A : Fermeture parking Place du Pressoir 20 juin 2025 Arrêté n°19-06-2025-035A : Fermeture parking Place du Pressoir Lire la suite »
Formulaire demande indemnisation cerfa 53002-02 19 juin 2025 Formulaire demande indemnisation cerfa 53002-02 Lire la suite »
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