Dématérialisation des démarches d’Urbanisme

Depuis le 1er janvier 2022, que vous soyez professionnel ou particulier, déposez en ligne vos dossiers de demande d’urbanisme.

Depuis le 1er janvier 2025, les personnes morales ont l’obligation de déposer leurs demandes d’urbanisme en ligne.

• Plus de déplacements, plus de papier et le suivi de votre dossier en temps réel.

• Rendez-vous sur demarches-urbanisme.agglo-larochelle.fr et laissez-vous guider !

Pour plus d’infos consultez le site de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle

Accueil particuliers  > Loisirs  > Sport

Dossier

Sport

Vérifié le 24/01/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Pratique sportive

• Sport de compétition
• Sport de loisir ou d'entretien
• Licence sportive (licence compétition ou loisir)
• Assurances pour le sport

Règles spécifiques de sécurité

• Rollers, skateboard ou trottinette
• Drone de loisir
• Accrobranche

Encadrement des activités sportives

• Obligations des éducateurs et établissements sportifs
• Obligations des encadrants d'activités sportives menées en structure d'animation

Rassemblements sportifs

• Sécurité dans les stades lors d'un match
• Interdiction de stade
• Interdiction de déplacement des supporters

Services en ligne et formulaires

• Savoir s'il faut un certificat médical pour obtenir une licence sportive

  Simulateur

• Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes

  Formulaire

• Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

  Formulaire

• Demande d'homologation d'un circuit

  Formulaire

• Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique

  Formulaire

• Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport

  Modèle de document

Questions ? Réponses !

• Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ?

• Quelles sont les activités sportives accessibles aux personnes handicapées ?

• Qu'est-ce que le coupon sport ?

• Peut-on filmer ou prendre des photos depuis le ciel ?

Et aussi

• Centre de loisirs, colonie, garderie ...

  Famille

• Chasse

  Loisirs

• Pêche

  Loisirs

Pour en savoir plus

• Savoir si un médicament contient une substance interdite

  Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)

• Opération "J'apprends à nager"

  Ministère chargé des sports

• Les salles de sport et centres de remise en forme

  Institut national de la consommation (INC)

© Direction de l'information légale et administrative

Fiches pour vous aider à constituer vos dossiers d’urbanisme

• 

  Piscine

  pdf | 1,75 Mo | 02 Août 2023

  Télécharger
• 

  Modification aspect extérieur

  pdf | 1,33 Mo | 02 Août 2023

  Télécharger
• 

  Clôture

  pdf | 651,22 Ko | 02 Août 2023

  Télécharger
• 

  Abris de jardin

  pdf | 1,89 Mo | 02 Août 2023

  Télécharger