Dématérialisation des démarches d’Urbanisme

Depuis le 1er janvier 2022, que vous soyez professionnel ou particulier, déposez en ligne vos dossiers de demande d’urbanisme.

Depuis le 1er janvier 2025, les personnes morales ont l’obligation de déposer leurs demandes d’urbanisme en ligne.

• Plus de déplacements, plus de papier et le suivi de votre dossier en temps réel.

• Rendez-vous sur demarches-urbanisme.agglo-larochelle.fr et laissez-vous guider !

Pour plus d’infos consultez le site de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle

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Dossier

Chasse

Vérifié le 01/01/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

• Passer le permis de chasse
• Validation annuelle du permis de chasse
• Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur
• Arme de chasse

Questions ? Réponses !

• Chasse accompagnée : comment chasser sans permis ?

• Permis de chasse perdu ou abîmé : quelles démarches pour le refaire ?

Et aussi

• Armes

  Loisirs

Pour en savoir plus

• Questions-réponses sur la chasse

  Office français de la biodiversité

• Dates d'ouverture de la chasse par département

  Fédération nationale de la chasse

• Usagers de la nature et sécurité à la chasse

  Office français de la biodiversité

• Listes des réserves naturelles

  Réserves naturelles de France

© Direction de l'information légale et administrative

Fiches pour vous aider à constituer vos dossiers d’urbanisme

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  Piscine

  pdf | 1,75 Mo | 02 Août 2023

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• 

  Modification aspect extérieur

  pdf | 1,33 Mo | 02 Août 2023

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• 

  Clôture

  pdf | 651,22 Ko | 02 Août 2023

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• 

  Abris de jardin

  pdf | 1,89 Mo | 02 Août 2023

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