Procès verbal du Conseil Municipal du 27.05.2025 17 juin 2025 Procès verbal du Conseil Municipal du 27.05.2025 Lire la suite »
Arrêté préfectoral n°25EB404 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime 10 juin 2025 Arrêté préfectoral n°25EB404 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté n°06-06-2025-034P : Réglementant la vitesse, la circulation et le stationnement sur le territoire communal de la commune de CLAVETTE 6 juin 2025 Arrêté n°06-06-2025-034P : Réglementant la vitesse, la circulation et le stationnement sur le territoire communal de la commune de CLAVETTE Lire la suite »
Convocation Conseil Municipal du mardi 10 juin 4 juin 2025 Convocation Conseil Municipal du mardi 10 juin Lire la suite »
Arrêté n°03-06-2025-032A : Mise en demeure des occupants des résidences mobiles stationnées Plaine de la Chênaie 3 juin 2025 Arrêté n°03-06-2025-032A : Mise en demeure des occupants des résidences mobiles stationnées Plaine de la Chênaie Lire la suite »
Arrêté n°28-05-2025-031A : Fermeture Chemin du Collège 28 mai 2025 Arrêté n°28-05-2025-031A : Fermeture Chemin du Collège Lire la suite »
Arrêté n°22-05-2025-030A : Mise en demeure des occupants des résidences mobiles stationnées Plaine de la Chênaie 23 mai 2025 Arrêté n°22-05-2025-030A : Mise en demeure des occupants des résidences mobiles stationnées Plaine de la Chênaie Lire la suite »
Arrêté n°22-05-2025-028A : Passage des Jardins 22 mai 2025 Arrêté n°22-05-2025-028A : Passage des Jardins Lire la suite »
Logement social : Comment faire ma demande ? 21 mai 2025 Logement social : Comment faire ma demande ? Lire la suite »
Arrêté n°09-05-2025-027A : Chemin des Billettes 13 mai 2025 Arrêté n°09-05-2025-027A : Chemin des Billettes Lire la suite »
Arrêté n°24-04-2025-024A : Chemin du Chapitre 25 avril 2025 Arrêté n°24-04-2025-024A : Chemin du Chapitre Lire la suite »
Zones d’accélération des Énergies Renouvelables 24 avril 2025 Zones d’accélération des Énergies Renouvelables Lire la suite »
Délibération n°09_01_2024_01 : Arrêt du projet des zones d’accélération des Énergies Renouvelables 24 avril 2025 Délibération n°09_01_2024_01 : Arrêt du projet des zones d’accélération des Énergies Renouvelables Lire la suite »
Délibération n°09_04_2025_06 : Présentation et vote du budget primitif 2025 23 avril 2025 Délibération n°09_04_2025_06 : Présentation et vote du budget primitif 2025 Lire la suite »