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Clavette, le 29 novembre 2018

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mesdames, Messieurs,

J’ai le plaisir de vous convier à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui se tiendra :

Mercredi 5 décembre 2018

A 20h30

A la Mairie

Ordre du jour:  

1. Décision modificative n° 03 au budget primitif 2018 : ouverture de crédits supplémentaires - chapitre 14 – Atténuations de produits

2. Désignation de SOLURIS pour l’accompagnement à la protection des données personnelles et au respect du RGPD

3. Nouvelle composition du Conseil de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle

4. ERP Service de soins et de rééducation KORIAN Clavette : autorisation de poursuite d’activité de l’établissement sous réserve de l’application de la réglementation des prescriptions mentionnées

Je vous prie de recevoir, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes cordiales salutations.

Madame le Maire

Sylvie Guerry-Gazeau


Date de création : 18/04/2016 . 16:25

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Tel : 05.46.35.81.57