En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. Mentions légales.
Vous êtes ici :   Accueil » Convocation du Conseil Municipal
 

Structures

Rubriques

Calendrier

Sondage

Seriez-vous intéréssé(e) pour pratiquer une activité sportive sur votre commune ?

Visites

 353361 visiteurs

 10 visiteurs en ligne

Convocation du Conseil Municipal

Clavette, le  15 novembre 2019

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mesdames, Messieurs,

J’ai le plaisir de vous convier à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui se tiendra :

Mardi 19 novembre 2019

A 20h30

A la Mairie

Lecture et approbation du compte-rendu du dernier conseil municipal.

Ordre du jour:  

  1. Demande de subvention Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux DETR 2020 pour l’aménagement du centre de bourg et cheminement doux – Chemin des Billettes

  1. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local  (DSIL) 2020 – Aménagement de cheminement doux – Chemin des Billettes

  1. Demande de subvention au titre du produit des amendes de police cheminement doux en matière de voirie

  1. Décision modificative n° 2 au Budget Primitif 2019 : Ouverture de crédits supplémentaires au chapitre 68 (article 6817)

  1. Indemnité de conseil attribuée au receveur municipal de La Rochelle Banlieue

  1. CDA - Modifications statutaires – Transfert des compétences eau potable, gestion des eaux pluviales urbaines et modification des compétences assainissement et opérations d’aménagement

  1. Motion contre la disparition des trésoreries de Périgny, Ré, Courçon et Surgères

Je vous prie de recevoir, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes cordiales salutations.

Madame le Maire,

Sylvie GUERRY-GAZEAU


Date de création : 18/04/2016 . 16:25

En un clic

Nous contacter - Clavette Photos - Clavette
Nous contacter Photos
Nouveaux arrivants - Clavette Téléchargements - Clavette
Nouveaux arrivants Téléchargements

Lettre d'information

Pour avoir des nouvelles de ce site, inscrivez-vous à notre Newsletter.

Avant de soumettre ce formulaire, veuillez lire et accepter les Mentions légales.

J'accepte :
Recopier le code :
187 Abonnés

Flash info !

Météo

Horaires des marées

 

Mairie de Clavette 17, rue du Grand Chemin 17220 Clavette

Tel : 05.46.35.81.57

Mentions légales et protection des données | Accessibilité